Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Bière Française
POINT B, SAS

Numéro de dépôt :
4183904
Date de dépôt :
27/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/05/2025
La Bière Française de POINT B

Présentation de la marque La Bière Française

Déposée le 27 mai 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) POINT B auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « La Bière Française » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-25 du 19 juin 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) POINT B domicilié(e) 2 rue Robert Peary, Bat 14 - 94600 - CHOISY LE ROI - France et immatriculée sous le numéro RCS 801 688 870 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, POINT B, M. BOURGOIS Marc domicilié(e) 2 rue Robert Peary, Bat 14 - 94600 - CHOISY LE ROI - France.

La marque La Bière Française a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4183904.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Bière Française arrivera à expiration en date du 27 mai 2025.

POINT B a également déposé les autres marques suivantes : .B , DECO CADRE


POINT B, SAS - 2 rue Robert Peary, Bat 14 - 94600 - CHOISY LE ROI - France - SIREN 801688870


POINT B, M. BOURGOIS Marc - 2 rue Robert Peary, Bat 14 - 94600 - CHOISY LE ROI - France


Publication - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-25

Enregistrement avec modification - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; tous les produits précités sont d'origine française ou fabriqués en France.